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ECONOMIE ENVIRONNEMENT

Taxe environnementale: un ingrédient à ajouter sur l’assiette fiscale africaine

usine en rdc
Les recettes provenant des taxes environnementales en Afrique représentaient moins de 1 % du PIB des recettes fiscales totales perçues en 2020.  Les pays africains doivent commencer à voir les voies et moyens pour augmenter leurs recettes, en instaurant la taxe environnementale. Elle contribue d’une part à la conservation de la nature, et d’autre part, à l’augmentation de l’assiette fiscale.

Les taxes environnementales doivent être prélevées sur les activités considérées comme ayant un impact négatif sur l’environnement, précise le forum des administrations fiscales africaines (ATAF). Elles peuvent également être prélevées sur des éléments physiques, considérés comme présentant un intérêt pour l’environnement, selon ces mêmes sources.

Ces taxes visent généralement des ressources minérales fossiles. « Soit sous leur forme naturelle, soit après avoir été transformées et transformées en sous-produits énergétiques ».

Sur quels produits la taxe va être prélevée?

Les produits les plus souvent taxés sont l’énergie, la pollution et le carbone. Les taxes environnementales sont d’une part calculées sur la base de la quantité du carbone. Les produits énergétiques utilisés pour le transport et à des fins fixes et le dioxyde de carbone font sujet de ces taxes d’autre part.

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Parallèlement, on prélève des taxes environnementales sur la pollution. Selon l’ATAF, ces taxes doivent être perçues sur les émissions ou les rejets (mesurés ou estimés) de gaz, de liquides ou d’autres substances nocives dans l’environnement.

« On pourrait envisager d’imposer une taxe sur le carburant diesel utilisé pour le transport privé, mais d’exempter le diesel utilisé pour le transport commercial lourd par camion », propose ce forum.

La taxe trouve son origine dans des conventions internationales.

Après la signature de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC) en 1992, les pays développés se sont engagés à adopter des politiques nationales et à prendre des mesures visant l’atténuation du changement climatique.

En 2015, par l’accord de Paris, les pays se sont explicitement engagés à utiliser des approches non commerciales. Ces approches exigent une taxe sur le carbone, pour mettre un prix sur le carbone. Aussi, les taxes sur l’énergie et l’environnement étaient instaurées pour décourager les activités ayant un impact néfaste sur l’environnement.

Lire :  Mobiliser le système fiscal pour générer les recettes requises

La CCNUCC demandait aux pays industrialisés de payer, au profit des pays moins avancés, des indemnités sur leur pollution atmosphérique. Entre l’environnement et le commerce, qu’est-ce que choisira le monde? Choisir le commerce, c’est tomber de Charybde en Scylla. Les Africains comme le monde entier devraient voir les méfaits du changement climatique, et opter pour une économie verte.

Eric Niyoyitungira.

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